Terres excavées et sédiments : réussir leur valorisation

Chaque chantier de terrassement, chaque opération de dragage produit des volumes considérables de terres et de sédiments. Longtemps considérés comme des déchets à évacuer au plus vite, ces matériaux sont aujourd’hui une ressource. Encore faut-il connaître les règles qui encadrent leur réutilisation et anticiper leur gestion dès la conception du projet.

Un enjeu majeur pour le secteur de la construction

Le bâtiment et les travaux publics produisent près de 70 % des déchets générés en France, et les terres et matériaux inertes en représentent la plus grande part. Les envoyer en installation de stockage a un coût élevé : coût de traitement, coût de transport, consommation d’espace et émissions de gaz à effet de serre liées aux allers-retours de camions. Dans le même temps, d’autres chantiers achètent des matériaux de carrière pour réaliser leurs remblais.

Rapprocher ces deux besoins, c’est tout l’objet de l’économie circulaire appliquée aux terres et aux sédiments. La réglementation y pousse d’ailleurs clairement, en fixant une hiérarchie des modes de traitement : prévention, réemploi, recyclage, autres formes de valorisation, et seulement en dernier lieu élimination.

Terres excavées : quel statut juridique ?

Le point de départ est simple : dès lors qu’une terre est excavée et qu’elle quitte son site d’origine, elle devient un déchet au sens du Code de l’environnement. Ce statut n’interdit pas sa réutilisation, mais il implique des obligations de traçabilité et de responsabilité : le producteur reste responsable de ses terres jusqu’à leur valorisation ou leur élimination finale.

Il existe une exception importante. Les terres non polluées excavées lors de travaux de construction, et dont il est certain qu’elles seront réutilisées à l’état naturel sur le site même de leur excavation, ne relèvent pas de la réglementation des déchets. Optimiser l’équilibre entre déblais et remblais à l’échelle du projet est donc la première source d’économie.

Les outils pour valoriser hors site

Les guides méthodologiques nationaux

Le ministère chargé de l’environnement, avec l’appui du BRGM et du Cerema, a publié des guides de référence pour la réutilisation des terres excavées, y compris celles issues de sites potentiellement pollués, dans des projets d’aménagement ou en technique routière. Leur logique : vérifier que la qualité de la terre est compatible avec celle du site receveur et avec l’usage qui y est prévu, de façon à ne pas dégrader l’état des sols et des eaux souterraines.

La sortie du statut de déchet

Depuis l’arrêté du 4 juin 2021, les terres excavées et les sédiments peuvent sortir du statut de déchet lorsqu’ils ont fait l’objet d’une préparation et qu’ils sont destinés à un usage en génie civil ou en aménagement. Les matériaux doivent respecter des critères de qualité, être caractérisés et faire l’objet d’une attestation de conformité. Une fois sortis du statut de déchet, ils peuvent circuler comme n’importe quel produit, ce qui simplifie considérablement leur réutilisation.

La traçabilité

Depuis le 1er janvier 2022, les mouvements de terres excavées et de sédiments doivent être déclarés dans le registre national des déchets, terres excavées et sédiments (RNDTS). Cette traçabilité protège le producteur, qui peut démontrer la destination de ses matériaux, et limite les dépôts sauvages.

Les filières de valorisation

Selon leur nature et leur qualité, terres et sédiments peuvent être réutilisés de nombreuses manières :

• en remblai ou en modelé paysager dans des projets d’aménagement ;
• en technique routière, après traitement éventuel à la chaux ou aux liants hydrauliques ;
• pour la fabrication de granulats, après lavage et criblage des fractions sableuses et graveleuses ;
• pour la reconstitution de sols fertiles, par mélange avec des matières organiques, dans les projets de renaturation ou d’espaces verts ;
• pour le réaménagement de carrières, sous réserve de la compatibilité avec leurs prescriptions.

Les sédiments de dragage, souvent fins et chargés en eau, demandent une étape de déshydratation et parfois un traitement avant valorisation. Leur gestion est détaillée dans notre article sur le dragage des sédiments.

La méthode pour réussir

1. Caractériser tôt : connaître la qualité des terres avant les terrassements permet de les trier dès l’excavation, au lieu de mélanger des matériaux sains et des matériaux impactés.
2. Raisonner à l’échelle du projet : ajuster les niveaux, réutiliser sur place, prévoir des zones de stockage temporaire.
3. Chercher les receveurs à proximité : plateformes de transit et de regroupement, autres chantiers, plateformes de bourse aux terres.
4. Documenter chaque mouvement : caractérisation, bordereaux, déclaration au registre national.

Depuis plus de 25 ans, IDRA Environnement est animée par l’ambition de donner une nouvelle vie aux matériaux considérés comme des déchets, en explorant toutes les options de réemploi et de valorisation et en privilégiant les solutions de proximité.

Questions fréquentes

Peut-on réutiliser des terres légèrement polluées ?

Oui, sous conditions. La réutilisation doit être compatible avec la qualité du site receveur et avec l’usage prévu, conformément aux guides nationaux de valorisation des terres excavées. Elle doit aussi être tracée. Une étude préalable par un bureau d’études permet de sécuriser la démarche.

Qui est responsable des terres excavées d’un chantier ?

Le producteur, c’est-à-dire en général le maître d’ouvrage, reste responsable de ses terres jusqu’à leur valorisation ou leur élimination finale, même lorsqu’il les confie à un tiers. D’où l’importance de choisir des filières fiables et de conserver tous les justificatifs.

Quelle est la différence entre réemploi et valorisation ?

Le réemploi consiste à réutiliser un matériau pour le même usage sans qu’il soit devenu un déchet, par exemple des terres réutilisées sur leur site d’excavation. La valorisation concerne des matériaux ayant le statut de déchet, qui sont utilisés en substitution d’autres matériaux, éventuellement après préparation.